Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENTUS (FRANCE)
ESSENTUS INC. (Société organisée sous les lois de la Province du New Brunswick, Canada)

Numéro de dépôt :
3026287
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque ESSENTUS (FRANCE)

Déposée le 5 mai 2000 par ESSENTUS INC. (Société organisée sous les lois de la Province du New Brunswick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESSENTUS (FRANCE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est ESSENTUS INC. (Société organisée sous les lois de la Province du New Brunswick, Canada), domicilié(e) 2 Place Alexis Nihon, Suite 1700, MONTRÉAL, Québec, Canada H3Z 3L3 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ESSENTUS (FRANCE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENTUS (FRANCE) est expirée depuis le 5 mai 2010.

ESSENTUS INC. (Société organisée sous les lois de la Province du New Brunswick a également déposé les autres marques suivantes : ESSENTUS INTERNATIONAL (FRANCE) , ESSENTUS


ESSENTUS INC. (Société organisée sous les lois de la Province du New Brunswick, Canada) - 2 Place Alexis Nihon, Suite 1700, MONTRÉAL, Québec, Canada H3Z 3L3 - Canada


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Retrait partiel n°333760 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Systèmes d'information de gestion, nommément, logiciels (programmes enregistrés) et manuels d'instructions connexes sous forme électronique pour fournir aux clients de l'information de gestion, de l'information sur la production, un contrôle comptable, de l'aide à la décision et des systèmes d'exploitation efficaces. Manuels d'instructions connexes pour fournir aux clients de l'information de gestion, de l'information sur la production, un contrôle comptable, de l'aide à la décision et des systèmes d'exploitation efficaces. Tous les produits précités étant relatifs à l'industrie pour la fabrication, la distribution et/ou la vente de produits de consommation (y compris les textiles, l'habillement, les chaussures, les accessoires de mode, les articles en cuir, la bijouterie, les articles de toilette, le maquillage, le mobilier, la mercerie, les produits alimentaires et la quincaillerie) à l'exception de tous produits ou services concernant les systèmes de paiement par cartes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.